Vivre en harmonie avec son corps

CGV

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Préambule

Les Présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations de la Société MASSOTEAU FORMATION et de ses Clients.

Le site www.kizen.fr est la propriété de la société MASSOTEAU FORMATION, SAS au capital de 1.000 euros immatriculée au RCS de Bastia sous le numéro 801 942 012, dont le siège social se situe au Villa 109 Calla Stella, 20260 Lumio (Corse).

Les présentes conditions générales de ventes sont applicables à toute commande enregistrée sur le site www.kizen.fr (Ci-après dénommé le Site) à l’exception de toute souscription à l’offre ADHESION KIZEN pour laquelle sont applicables les « Conditions Générales de souscription à l’offre ADHESION KIZEN ».

Le fait pour le client de cocher la case : « J'ai lu et j’accepte les conditions générales de vente » signifie qu’il a pris connaissance et accepté les présentes conditions générales.

A défaut de cocher la case prévue à cet effet, le client ne pourra pas passer de commande.

La société MASSOTEAU FORMATION se réserve le droit de demander toute information lui permettant de vérifier l’identité et le domicile de ses clients.

En cas de litige, les conditions générales de ventes applicables seront celles qui étaient en vigueur au moment de la transaction.

Article 1 - COMMANDES ET MODALITES DE FACTURATION

  • Processus de commande

La prise de commande sur le Site est soumise au respect de la procédure mise en place par la société MASSOTEAU FORMATION concrétisée par une succession de différentes étapes que le client doit impérativement suivre pour valider sa commande.

Un e-mail de confirmation, récapitulant la commande (produits, prix, quantité…) sera adressé au client par la société MASSOTEAU FORMATION après enregistrement de la commande.

Le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs.

À cet effet, le client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par la Société MASSOTEAU FORMATION du contenu de sa commande.

  • Informations demandées lors de la commande

Le client est tenu de fournir toutes les informations nécessaires à la livraison : adresse, code d'accès, étage, et numéro de téléphone auquel il peut être joint en cas de problème de livraison.

La société MASSOTEAU FORMATION se réserve le droit d'annuler la commande en cas de non réception de ces documents justificatifs ou de réception de documents jugés non conformes.

Article 2 - DELAI DE RETRACTATION

Toute commande confirmée par un client non professionnel constitue une vente ferme et définitive.

Cependant, conformément à l'article L.121-21 du code de la consommation, le client consommateur dispose d'un délai de rétractation de 14 (quatorze) jours pour exercer son droit de rétractation. Ce délai court à compter de la date à laquelle le Client, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par lui, prend physiquement possession du bien.

Le client pourra exercer son droit de rétractation en informant la société MASSOTEAU FORMATION de sa décision, avant l’expiration du délai prévu à l'article L. 121-21.

Dans l’hypothèse où le client utilise son droit de rétractation, le retour du Produit doit s'effectuer dans son emballage d'origine et être accompagné de tous les accessoires et notices éventuels. Le produit retourné doit en outre être en parfait état.

Dans un délai de 30 jours à compter de la réception du courrier ou e-mail de rétractation, et à condition que le Produit n’ait subi aucune détérioration et que le colis n’ai pas été ouvert, la société MASSOTEAU FORMATION remboursera au client la somme versé eau moment de la commande.

Le Client pourra exercer son droit de rétractation en adressant un e-mail à la société MASSOTEAU FORMATION à l’adresse suivante : contact@kizen.fr ou un courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse suivante : Marc MASSOTEAU Centre Paramédical, La Clef de St Pierre, 6 rue d'Athènes 78990 ELANCOURT.

Article 3 - LIVRAISON

3.1 Modalités de livraison

La société MASSOTEAU FORMATION livre ses produits sans restrictions géographiques.

La livraison est effectuée à l'adresse indiquée lors de la commande, et le client est tenu de réceptionner le produit commandé. Les livraisons s'entendent toujours livraison au rez-de-chaussée devant le domicile, et les livraisons en étage sont susceptibles d’engendrer une facturation complémentaire.

Les frais de livraison sont récapitulés sur la commande avant validation et sont facturés en supplément du prix des produits.

La livraison sera réalisée dans un délai de 30 jours par mois maximum après réception du virement bancaire, chèque, ou autorisation des centres de paiement.

En cas de dépassement du délai de livraison, le client peut exiger l’annulation de la vente après envoi d’un courrier de mise en demeure d’effectuer la livraison sous huit jours adressé à la société MASSOTEAU FORMATION sous forme de lettre recommandée avec accusé de réception et restée sans réponse. Dans cette hypothèse les frais de retour seront à la charge de la société MASSOTEAU FORMATION.

3.2 Réserves lors de la livraison

Il appartient au Client de vérifier les expéditions à l’arrivée et de faire toutes réserves et réclamations qui apparaîtraient justifiées, voire de refuser le colis, si celui-ci est susceptible d’avoir été ouvert ou s’il porte des traces manifestes de détérioration. Les dites réserves et réclamations doivent être décrites précisément (par exemple « Choc » ou « ouverture manifeste du colis avant réception ») adressées au transporteur sur le bon de livraison ou par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois jours ouvrables suivant la livraison des produits, une copie sera immédiatement adressée à la société MASSOTEAU FORMATION à l’adresse suivante : Marc MASSOTEAU Centre Paramédical, La Clef de St Pierre, 6 rue d'Athènes 78990 ELANCOURT.

Article 4 - PRIX

Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Les prix des commandes à destination de France métropolitaine et de Corse incluent par ailleurs les frais de livraisons.

Toutefois, les commandes pour les DOM-TOM et pour les pays situés hors de l’Union européenne sont facturées hors taxes (HT). Pour les commandes hors Union Européenne et dans les DOM-TOM des frais de douanes, droits et taxes pourront être réclamés par les services douaniers ou les transporteurs. Ces frais seront acquittés par le Client.

Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.

La société MASSOTEAU FORMATION accepte les paiements par, chèque, carte bancaire ou système de paiement sécurisé PAYPAL. Les informations bancaires pour procéder au virement sont communiquées sur le formulaire de paiement au moment de l’enregistrement de la Commande et son rappelées dans le mail de confirmation de la commande.

La société MASSOTEU FORMATION se donne le droit de modifier les prix des produits proposés à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.

Article 5 - GARANTIES

Les produits vendus par la société MASSOTEAU FORMATION bénéficient des garanties légales rappelées ci-après.

Garantie légale de conformité :

  • L.211-4 du code de la consommation :

" Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. "

  • L.211-5 du code de la consommation :

" Pour être conforme au contrat, le bien doit :

1° Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :

- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;

- présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;

2° Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. "

  • L.211-12 du code de la consommation :

L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Garantie des défauts de la chose vendue

  • 1641 du code civil :

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

  • 1648 alinéa 1 du code civil :

L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

En cas de problème constaté sur l’un de nos produits, il est demandé au client d’adresser un courrier explicatif à la société MASSOTEAU FORMATION aux adresses physique ou électronique figurant à l’article 9 des présentes conditions générales de vente.

La société MASSOTEAU FORMATION s’engage à traiter la réclamation des clients et à leur adresser une réponse écrite sous un délai de 15 jours à compter de la réception de votre courrier.

En cas de problème dûment constaté sur un produit, la société MASSOTEAU FORMATION procèdera à l’échange du produit. Les frais de retour du produit défectueux et d’expédition du produit de remplacement seront pris en charge par la société MASSOTEAU FORMATION.

Article 6 - PROPRIETE INTELLECTUELLE ET RESPECT DES DROITS D’AUTEUR

Tous les éléments du Site (notamment contenus, code, architecture…) sont protégés au titre du droit d'auteur, des marques ou des brevets.

Leur utilisation sans l’autorisation préalable et écrite de la société MASSOTEAU FORMATION ou des autres titulaires de droits est susceptible de constituer une contrefaçon et de donner lieu à des poursuites.

En se connectant sur le Site, les clients s’interdisent de copier ou télécharger tout ou partie de son contenu, sauf autorisation préalable et expresse de la société MASSOTEAU FORMATION. Sont notamment interdits : l’extraction, la réutilisation, le stockage, la reproduction, la représentation ou la conservation de parties quantitativement ou qualitativement substantielles du Site, sous quelque forme que ce soit, est interdite au titre des droits du producteur de bases de données, et sauf autorisation préalable écrite du directeur de la publication.

Article 7 - COLLECTE DES DONNEES PERSONNELLES

Les renseignements et informations nominatives que la société MASSOTEAU FORMATION collecte sont indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes.

Cependant, conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives à nos clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent , et que vous pouvez exercer en nous envoyant une demande en indiquant votre nom, adresse, adresse e-mail, à l'adresse suivante : Marc MASSOTEAU Centre Paramédical, La Clef de St Pierre, 6 rue d'Athènes 78990 ELANCOURT ou en nous adressant un e-mail à l’adresse suivante : contact@kizen.fr

Article 8 - INFORMATIONS RELATIVES AUX COOKIES

Le site www.kizen.fr utilise des "cookies" afin de vous aider à personnaliser votre navigation. Un cookie est un fichier texte placé sur votre disque dur par un serveur de page Web. Les cookies ont principalement pour but de vous aider à gagner du temps. Les cookies permettent d'indiquer au serveur Web que vous êtes sur une page spécifique et nous aide à retrouver automatiquement les informations spécifiques lors de vos prochaines visites.

Vous avez la possibilité d'accepter ou de refuser les cookies. La plupart des navigateurs Web acceptent les cookies, mais vous pouvez modifier la configuration de votre navigateur pour refuser les cookies. Si vous avez choisi de ne pas accepter les cookies, vous ne serez peut-être pas en mesure de profiter pleinement des possibilités interactives du site Web que vous visitez.

Article 9 - INDIVISIBILITE DES CLAUSES CONTRACTUELLES

Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales de Vente devaient être déclarées nulles, cette nullité n’aura aucun effet sur les autres stipulations qui demeureront valides et continueront à s’appliquer.

Article 10 - SERVICE CLIENT

Pour toute information ou question, MASSOTEAU FORMATION est joignable :

- Par e-mail à l'adresse suivante : contact@kizen.fr

- Par courrier à adresser à l’adresse suivante : Marc MASSOTEAU Centre Paramédical, La Clef de St Pierre, 6 rue d'Athènes 78990 ELANCOURT

Article 11 - DROIT APPLICABLE

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et anglaise et les produits proposés à la vente sont conformes à la réglementation française. Le cas échéant, il appartient au client étranger, de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'utilisation du produit qu'il envisage de commander. La société MASSOTEAU FORMATION ne saurait être engagée en cas de non-respect de la réglementation d'un pays étranger.

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à l'interprétation et/ou à leur exécution relève des juridictions françaises compétentes.

Tous les différends relatifs à la formation, l'exécution et la cessation des obligations contractuelles entre les parties ne pouvant donner lieu à un règlement à l'amiable sont soumis aux juridictions du ressort de la commune de Paris.

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Marc Massoteau, kinésithérapeute/ostéopathe, vous conseillera via son adresse mail sur une multitude de sujets (quels étirements faire après mon sport, mon enfant ne dort pas, comment soulager mon mal de dos, je souffre de migraines...).

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